Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAG HABITAT
GROUPE SPAG, SAS

Numéro de dépôt :
3909172
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
SPAG HABITAT de GROUPE SPAG

Présentation de la marque SPAG HABITAT

Déposée le 29 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SPAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPAG HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SPAG domicilié(e) 4 RUE PAGEZY - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 049 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE CREATOM, Mme. WARDA FLEURY domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS DE MALTE - 34970 - LATTES - France.

La marque SPAG HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAG HABITAT est expirée depuis le 29 mars 2022.

GROUPE SPAG a également déposé les autres marques suivantes : ALTO L'HABITAT AIDE DURABLE GROUPE SPAG , ALTO , SPAG PROMOTION , SPAG CONCEVONS DURABLEMENT , GROUPE SPAG


GROUPE SPAG, SAS - 4 RUE PAGEZY - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 425049756


AGENCE CREATOM, Mme. WARDA FLEURY - 1 RUE DES CHEVALIERS DE MALTE - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.